À Genève, l’art voyage, se stocke et se transmet. Nous sécurisons les démarches qui entourent ces biens d’exception.
Derrière une œuvre, un dossier de provenance.
Genève est une place mondiale de l’art : ports francs, maisons de vente, collections privées. Mais importer, stocker ou céder une œuvre engage un faisceau d’obligations douanières, fiscales et de traçabilité que l’on néglige à ses risques.
Nous accompagnons ces démarches avec discrétion. Nous structurons les dossiers de provenance, d’importation et de stockage pour que la circulation de vos biens repose sur des bases documentaires irréprochables.
Nous ne promettons pas l'impossible : nous préparons, structurons et défendons votre dossier avec méthode, et nous vous disons clairement où s'arrête notre rôle et où commence celui de l'avocat.
Nous réunissons et ordonnons l’historique de propriété, les factures et certificats qui établissent la traçabilité.
Nous préparons les documents douaniers et le suivi du régime applicable à l’entrée en Suisse.
Nous veillons aux obligations d’inventaire et de déclaration propres aux entrepôts douaniers ouverts.
Nous structurons la documentation entourant une vente ou une donation et les garanties attendues.
Nous vérifions les bases de données et les exigences de diligence pour prévenir tout litige ultérieur.
Nous préparons l’inventaire et la documentation utiles au partage ou à la transmission.
Identification précise des biens et des documents existants.
Contrôle de la provenance et des obligations applicables.
Préparation des dossiers douaniers, fiscaux et contractuels.
Lien avec experts, douanes et avocats spécialisés si nécessaire.
Le transfert international de biens culturels est encadré : certains objets requièrent des autorisations et une traçabilité documentée à l’importation comme à l’exportation.
Les biens culturels entreposés dans un dépôt franc sous douane font l’objet d’obligations d’inventaire et de déclaration renforcées.
L’entrée d’une œuvre peut entraîner des obligations de TVA et de déclaration douanière selon le régime choisi.
La vérification de provenance est devenue un standard du marché : elle protège l’acquéreur comme le vendeur d’un litige ultérieur.
Ces repères sont informatifs et ne constituent pas un conseil fiscal ou douanier individualisé. Les dossiers d’art mêlent droit suisse, conventions internationales et fiscalité : nous travaillons en lien avec des experts et des avocats spécialisés.
Le marché de l’art exige autant de confidentialité que de précision documentaire. Nous apportons les deux, et nous nous entourons d’experts en provenance, de fiscalistes et d’avocats lorsque la valeur ou la complexité du dossier le commande.
Importation, stockage, cession ou succession : structurons ensemble un dossier irréprochable.
